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Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

Explanatory notes

… de façon à assurer un parallélisme approximatif des deux faces ( liège équarri ). Cette position comprend … vives, y compris les articles de l'espèce composés de deux ou plusieurs parties contrecollées. Les cubes et carrés …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… et arroches (épinards géants) 0710.40 ‑ Maïs doux 0710.80 ‑ Autres légumes 0710.90 ‑ Mélanges de légumes … de terre, les pois, les haricots, les épinards, le maïs doux, les asperges, les carottes et les betteraves à salade. …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… ° Note explicative de sous‑positions. N°s 4406.11 à 4406.92 Aux fins du classement dans les sous‑positions du n ° 44.06, … traitées au moyen de produits fongicides ou insecticides aux fins de les protéger simplement pendant le transport ou …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… des Considérations générales de la Section XI) et satisfont aux conditions suivantes : a)  contenir moins de 85 % en …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… la confection du linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… garçonnets et exclus de la présente position conformément aux dispositions de la Note 4 du présent Chapitre, sont … moyen permettant de resserrer le bas du vêtement ainsi que ceux comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… ou fillettes et exclus de la présente position conformément aux dispositions de la Note 4 du présent Chapitre, sont … moyen permettant de resserrer le bas du vêtement ainsi que ceux comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… abandonné (excepté pour certains types de verres spéciaux), se sont substitués, pour l'obtention du verre à … des fenêtres, portes, vitrines, serres, horloges, tableaux, etc., le verre de l'espèce est utilisé pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

Explanatory notes

… et appareils 8477.90 - Parties Cette position se rapporte aux machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou … dans les chambres à air. 3)    Les machines et appareils spéciaux à découper les fils de caoutchouc. 4)    Les presses …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… dans la composition de la margarine ou des succédanés du saindoux. Elle possède des propriétés semi‑siccatives qui la … pour la fabrication de la margarine ou des succédanés du saindoux. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. …

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