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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.30
… Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3205 > 3205.00
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base …
Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.9 > 4706.93
… Obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.30
… Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, autres que ceux du …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7413 > 7413.00
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.10
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.40
… Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.60
… Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409 > 8409.9 > 8409.91
… ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.20
… avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons …