… 5502.90 ‑ Autres La Note explicative du n ° 55.01 s'applique mutatis mutandis aux produits de la présente … ce qui concerne les dispositions de la Note 1 d) du présent Chapitre. …
… les produits électroniques de grande consommation; (3) les appareils de bureautique, des technologies de l’information … accumulateurs électriques hors d’usage, qui ne sont plus aptes à être rechargés ou à conserver une charge. Ces … lots qui proviennent de la fabrication des accumulateurs, apparaissent des plaques positives et des plaques négatives …
… orientés 7226.19 - - Autres 7226.20 ‑ En aciers à coupe rapide ‑ Autres : 7226.91 ‑ ‑ Simplement … dispositions des Notes explicatives des n°s 72.11 à 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la position. ° …
… que les articles mentionnés dans la Note 11 du présent Chapitre. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N ° … bâtiments, des locaux, etc. La présente sous‑position ne s'applique pas aux barrières qui clôturent l'entrée des …
… la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De même, en ce qui concerne les différentes formes … briquets, de pièces d'orfèvrerie, de contacts électriques, d'appareils pour les industries chimiques, etc. …
… mélanges de divers produits siccativants (borate de plomb, naphténate ou oléate de zinc, bioxyde de manganèse, résinate … dans de l'essence de térébenthine, de bois de pin, ou de papeterie au sulfate, du white spirit, etc., (naphténate de … chimique définie présentés à l'état non mélangé ( Chapitres 28 ou 29 ordinairement). c) Les résinates ( …
… préparés (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Sont exclus de la présente position : a) Les … Les rognures et autres déchets de cuirs tannés ou séchés après tannage ( n° 41.15 ). c) Les cuirs et peaux de … (y compris les buffles) ou d'équidés, tannés ou séchés après tannage, non épilés ( Chapitre 43 ). …
… ) et les tomates présentées dans les états prévus au Chapitre 7 . Les tomates de l'espèce sont classées dans la … 7 %. Toutefois, en sont exclues la sauce tomate connue sous l'appellation de Ketchup et autres sauces tomates ( n° 21.03 ) …
… ( n ° s 58.01 ou 60.01 , généralement). Cette définition ne s'applique pas aux fourrures véritables auxquelles des poils … consistant en queues véritables ou en déchets de fourrures appliqués sur support relèvent du n ° 43.03 . …
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