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Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… 7606.11 ‑ ‑ En aluminium non allié 7606.12 ‑ ‑ En alliages d'aluminium               ‑ Autres : 7606.91 ‑ ‑ En aluminium non allié 7606.92 ‑ ‑ En alliages d'aluminium Les produits visés ici et définis à la …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… ferreux ou en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette … tuyauterie eux‑mêmes filetés) susceptibles d'entrer dans le montage d'éléments de tuyauterie ( n°  76.16 ). c)    Les …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… que ceux‑ci n'aient pas subi d'ouvraison postérieurement au battage. La présente position comprend également l'avoine … avoir perdu leurs extrémités lors d'une opération normale (battage, transport, manutention, etc.). ° °   ° Note …

Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Explanatory notes

… de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation ( fruits ‑ même échaudés ou … Ils sont habituellement conditionnés en fûts ou en cageots. …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8206

Explanatory notes

… n°s  82.02 à 82.05 pour autant qu' ils soient présentés en emballages pour la vente au détail (étui en matière … les simples combinaisons telles qu'assortiments de clés de serrage et de tournevis. Restent classés dans la présente …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104

Explanatory notes

… rognures et autres déchets de cuirs tannés ou séchés après tannage ( n° 41.15 ). c)     Les cuirs et peaux de bovins (y … compris les buffles) ou d'équidés, tannés ou séchés après tannage, non épilés ( Chapitre 43 ). …

Section I > Chapitre 1 > Position 0105

Explanatory notes

… canes et les jars. Les autres oiseaux vivants (les canards sauvages, les oies sauvages, les perdrix, les faisans, les pigeons, par …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704

Explanatory notes

… calcium (sulfite acide de calcium), l'hydrogénosulfite de magnésium (sulfite acide de magnésium), l'hydrogénosulfite de sodium (sulfite acide de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… générales du présent Chapitre. L’argent est plaqué sur des alliages d’étain, de nickel, de zinc ou surtout de cuivre. … relevant de la présente position consistent en barres, baguettes, profilés, fils, planches, plaques, feuilles, …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… odoriférantes artificielles, dissous dans un alcool de haut titrage. Ces compositions sont ordinairement complétées par … vinaigres de toilette ( n° 33.04 ). b)    Les lotions après rasage et les désodorisants corporels ( n° 33.07 ). …