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Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.40

Classification opinions

… et il a une moyenne de moins de 5 motifs monomères. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.49

Classification opinions

… liquide de refroidissement retourne ensuite vers le moteur. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.6 > 8536.69

Classification opinions

… à l'intérieur d'une armoire au moyen de vis et de boulons. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.50

Classification opinions

… que les hôtels, restaurants, agences de voyages, etc. Cet appareil comporte sur sa face un clavier, un écran, un …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00

Classification opinions

… à une remorque routière ou à d'autres moyens de transport. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20

Classification opinions

… minutes (four préchauffé) ou 20 à 25 minutes (four froid). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203 > 2203.00

Classification opinions

… (goût, arôme, etc.) sont celles de la bière.  Application de la RGI 1. Adoption : 2024 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00

Classification opinions

… romarin, abricots, sel, anti-oxydants et conservateurs. Application des RGI 1 et 3 c). Adoption : 2007 …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.32

Classification opinions

… à la partie transparente située à l'avant de l'étui. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92

Classification opinions

… de pique-nique isothermes portatifs, constitués par une enveloppe extérieure ayant une surface extérieure en …

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