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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des …
Explanatory notes
… 84.24 ‑ Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser … de découpe à jet d’eau ou à jet d’eau abrasif qui sont conçues pour découper avec précision une grande variété de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales. …
Explanatory notes
… l'essence) ou pour autres liquides utilises aux mêmes fins que les huiles minérales. ‑ Préparations … autres liquides utilisés aux mêmes fins pour éliminer ou diminuer les propriétés non désirables ou au contraire … des carburants et d'éviter ainsi le phénomène de cliquetis. Ils sont généralement à base de plomb-tétraéthyle …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du …
Explanatory notes
… édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du … position englobe les boissons non alcooliques, telles qu’elles sont définies dans la Note 3 du présent Chapitre, … ou des extraits composés et additionnées parfois d'acide tartrique et d'acide citrique; elles sont souvent rendues …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703 > 6703.00
… autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires …
Section V > Chapitre 26 > Position 2619 > 2619.00
… Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112 > 4112.00
… peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents …