… même sans les têtes, queues ou pattes 4301.30 ‑ D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou … Cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) (c'est‑à‑dire les animaux du n ° 01.02, voir la Note explicative de … ils sont utilisés en relation avec les fourrures, dénotent différentes qualités de fourrures, dépendant par exemple de …
… d'une largeur n'excédant pas 36 cm ou coupés de toute dimension ou de toute forme autres que celles mentionnées … ou plusieurs couches. Les nappes de fibres de cellulose dites tissues sont formées par une nappe de fibres de … Il convient de préciser qu'indépendamment des traitements indiqués dans la Note 3 du présent Chapitre auxquels ils …
… cuves et récipients similaires, de toute contenance, sans dispositifs mécaniques ou thermiques. 2) Les étuis … ni chiffres ou dessins, ou comportant seulement des indications d’un caractère accessoire par rapport à celles … d'organes de machines ou d'appareils (Section XVI)). Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.07, …
… 48.03. ‑ Papiers et cartons pour couverture, dits « Kraftliner » : 4804.11 - - Ecrus 4804.19 - - Autres … la Note 8 du présent Chapitre). Découpés suivant d'autres dimensions ou formes, ils relèvent, généralement, du n ° …
… - D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 7209.90 - Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 72.08 sont … position. Un certain nombre de critères permettent de distinguer les produits laminés à froid de la présente … produits de la présente position ont en général des emplois différents de ceux de leurs homologues laminés à chaud. Ces …
… aux mêmes fins sont constitués généralement par des disques plats ou bombés, en verre ordinaire (travaillé … de carriers. On range également ici les lunettes dites sous‑marines (pour la pêche en plongée, les …
… quelquefois par filage à chaud. En général, ces barres, dites marchandes, peuvent être distinguées des autres produits laminés, forgés ou étirés … billettes, ronds, brames et largets (n° 72.07 ), c'est‑à‑dire que leur section transversale est constante et, dans le …
… 1) Les fleurs, feuillages et fruits artificiels, c'est-à-dire les articles imitant des produits naturels, obtenus par l'assemblage de divers éléments (par ligature, collage, emboîtage ou … position montés sur épingles ou comportant un simple dispositif de fixation restent compris ici. Les articles de …
… ou conservés, propres à la réalisation de greffes ou d'implants permanents, présentés en emballages stériles qui … en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic, et les antisérums (y compris les …
… et du caoutchouc; ou 2) excède 1.500 g/m 2 , mais à condition dans ce cas, qu'ils contiennent, en poids, plus … ). En ce qui concerne les critères permettant d’opérer une distinction entre ces produits et les produits similaires du … pour la fabrication de garnitures de cardes, de blanchets d'imprimerie ou d'autres articles analogues à usages …
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