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Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres … 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) … (Chapitre 33). 2.‑  Aux fins du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) … (Chapitre 33). 2.‑  Aux fins du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Chapitre 76 Aluminium et ouvrages en aluminium Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  … la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  … la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… Chapitre 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie Notes. … lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de … non les lanières de cuir ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de nontissés, les …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans … lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de … non les lanières de cuir ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de nontissés, les …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… Chapitre 92 Instruments de musique; Parties et accessoires … 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90); c) les instruments et appareils ayant …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90);        c)   les instruments et …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… Chapitre 75 Nickel et ouvrages en nickel Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  … 2)   la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  … 2)   la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou …        c)   les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑  …        b)   les châssis, bogies et bissels;        c)   les boîtes à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les traverses en bois …        c)   les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑  …        b)   les châssis, bogies et bissels;        c)   les boîtes à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        … en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        … en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; … les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du … sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers …

Legal note

… Notes. 1.‑   N'entrent pas dans le présent Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du … sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… Chapitre 67 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes … comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du n° 94.04;        b)   les vêtements et … du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les toiles filtrantes … comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du n° 94.04;        b)   les vêtements et … du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; … pour animaux Note . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce …

Legal note

… Note . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce … des graines définies dans la Note 1 de sous-position du Chapitre 12. …

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