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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013

Explanatory notes

… des moules : 1)    La verrerie de table ou de cuisine , et notamment les verres à boire, gobelets, tasses, chopes, … appartements (y compris les édifices religieux), consistant notamment en vases , coupes, statuettes, sujets divers … miroir sont exclus de cette position (voir à cet égard la Note explicative du n° 70.09 ). En revanche, relèvent de la …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606

Explanatory notes

… etc.). Les fils guipés ayant l'âme en matières non textiles relèvent de la présente position pour autant qu … Les fils métalliques guipés avec des fils textiles. Au nombre de ces fils, on peut citer :         1°)   Ceux dont … sur lui. Les fils de chenille servent de matière première, notamment dans la confection des tissus de chenille du …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Explanatory notes

… comprendre tout ce qui est essentiel à leur exploitation normale.  Sont donc rangés dans la présente position, pour … présentés isolément, relèveraient d’autres positions de la Nomenclature. Sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, les parties et accessoires …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7317

Explanatory notes

… à empreintes formant à la fois la tête et la pointe (laminoirs à clous). 5)   Par emboutissage de la tête à … les articles peuvent être isolés), etc.; les autres agrafes non présentées en barrettes; les clous‑vis, à tige … pitons et crochets à pas de vis, ainsi que les fausses vis non appointées et les fausses vis à tige pointue et à tête …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712

Explanatory notes

… minérale naturelle; purifiée, elle est désignée sous le nom de cérésine .        La cire de lignite (également … ou mélangés entre eux ou même colorés. Ils sont employés notamment pour la fabrication des bougies (bougies de … ou d'autres cires minérales.           b)  Les mélanges non émulsifiés et sans solvant constitués par  :           …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008

Explanatory notes

… diapositives et autres projecteurs d'images fixes utilisés notamment pour l'enseignement dans les écoles, salles de … ajustable.        Appartiennent à la présente position, non seulement les appareils d'agrandissement ou de réduction … PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 du présent Chapitre (voir les Considérations …

Section V > Chapitre 25 > Position 2515

Explanatory notes

… qu'on extrait de diverses carrières de la Belgique et notamment de celles d'Ecaussines. Ce sont des pierres … : a) La serpentine ou ophite (quelquefois désignée sous le nom de marbre), qui est un silicate de magnésium ( n° 25.16 … de pavage ( n°s 68.02 et 68.01 respectivement). ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 2515.11 Au sens de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106

Explanatory notes

… L'argent est un métal blanc, inaltérable à l'air, bien que noircissant à la longue. Il est le meilleur conducteur de la … alliages d'argent répondant à la définition donnée dans la Note 5 du présent Chapitre (voir les Considérations … ouvrages en argent ( Sous-Chapitre III ). Tel est le cas notamment des châtons, corps de bagues, fleurs, animaux, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457

Explanatory notes

… multiples Ne relèvent de la présente position (voir la Note 4 du Chapitre 84 ) que les machines-outils pour le … relèvent des n ° s 84.59 à 84.61  conformément à la Note 3 de la Section XVI ou éventuellement en application de … déplace devant elles selon un mouvement linéaire. Selon la Note 4 c) du Chapitre, la présente position ne comprend pas …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901

Explanatory notes

… alumine frittée devrait être rangé sous le n° 69.03, mais non des guide-fils, en cette même matière, qui sont des articles utilisés dans l'industrie textile à des fins non réfractaires. Ces derniers articles relèveraient du … associés. Les matériaux réfractaires de l'espèce sont notamment utilisés pour revêtir l'intérieur des hauts …