… découpage (cas des bandes, des lames ou des disques, par exemple) de produits laminés. Les fils d’argent utilisés … à base de charbon et renfermant de l’argent. (Voir la Note explicative du n° 38.01). IV) Sous forme de tubes ou tuyaux … etc.) et généralement percées d’un trou central. Sont exclues de la présente position les pièces coulées, …
… mâchoires ou lèvres), estomacs, ailerons, langues, par exemple), ainsi que les foies, les œufs et laitances, … ou fumés relèvent également de la présente position. Sont exclus de la présente position : a) Les abats non … ). c) Les soupes de poissons ( n° 21.04 ). Note explicative de sous-positions. N° 0305.71 La Note …
… ne visant qu'à la commodité de la présentation (par exemple les machines à mouler le beurre ou la margarine en … ), machines à imprimer ( n° 84.43 ), etc. * * * Sont exclus de cette position : a) Les appareils mécaniques, à … et à fermer celles‑ci ( n° 84.72 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 8422.11 La présente …
… et débris de magnésium . Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04, relatives aux mêmes produits en … similaires en autres métaux communs (voir les Notes explicatives correspondantes). Ces produits (barres, … métalliques. d) Les vis, boulons, écrous, etc. Sont exclus de la présente position les scories, cendres et …
… Le seigle ergoté est classé au n° 12.11 . ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1002.10 Au sens du n° 1002.10, l'expression de semence couvre seulement le seigle qui est …
… (y compris les pieds de champignons) et les truffes, à l'exception des produits de l'espèce préparés ou conservés … être présentés entiers, en morceaux (en lamelles, par exemple) ou homogénéisés. …
… ou autrement cuites relèvent du Chapitre 20 . ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1202.30 Au sens du n° 1202.30, l'expression de semence couvre seulement les arachides qui …
… est le produit issu du cheval et de l'ânesse. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 0101.21 Au sens du n° 0101.21, l'expression reproducteurs de race pure couvre seulement les …
… les porcs sauvages, tels que les sangliers. ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 0103.10 Au sens du n° 0103.10, l'expression reproducteurs de race pure couvre seulement les …
… laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.11 et 72.12 s'appliquent mutatis … aux produits de la présente position. ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 7220.11 et 7220.12 Voir …
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