Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8110
… Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.10 ‑ Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris. 8110.10 - Antimoine sous forme brute; … fusions successives. L'antimoine est un métal blanc argent, légèrement bleuâtre, très cassant et se réduisant facilement …Section II > Chapitre 12 > Position 1202
… Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou …
Explanatory notes
… ‑ ‑ Décortiquées, même concassées Cette position comprend les arachides, même décortiquées ou concassées, qui ne sont … de sous-positions. N° 1202.30 Au sens du n° 1202.30, l'expression de semence couvre seulement les arachides qui …Section XV > Chapitre 81 > Position 8111
… Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.11 ‑ Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. La métallurgie du manganèse utilise … par électrolyse. On peut se borner à obtenir le manganèse à l'état de ferro‑alliages. Le manganèse est un métal gris …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.60
… Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes …
Classification opinions
… 1. Appareil pour la préparation des légumes , à moteur électrique triphasé incorporé, conçu pour un usage commercial et présentant les caractéristiques techniques suivantes : vitesse de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.30
… Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton …
Classification opinions
… 1. Machine pour l'enduction du papier carbone dit öne-timeœ (ne pouvant servir qu'une fois), constituée essentiellement par un système de rouleaux disposés sur un socle, l'encre provenant d'une cuve étant apposée au moyen d'un …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés …
Classification opinions
… 1. Tapis électrique chauffant en matières textiles (90 cm de longueur … x 1 cm d'épaisseur), constitué de deux couches entre lesquelles est insérée une résistance électrique en forme de …Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. …
Explanatory notes
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. 7412.10 ‑ En cuivre affiné 7412.20 ‑ En alliages de cuivre Les dispositions de la Note explicative du n° 73.07 sont …Section IV > Chapitre 20
… Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes …
Explanatory notes
… Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés …Section I > Chapitre 2 > Position 0201
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. …
Explanatory notes
… 02.01 ‑ Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. 0201.10 ‑ En … non désossés 0201.30 ‑ Désossées Cette position couvre les viandes, fraîches ou réfrigérées, des animaux de l'espèce bovine, domestiques ou sauvages, repris au n° 01.02. …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603 > 3603.40
… Capsules fulminantes …