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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. - En matières textiles … torsades, nattes, chignons, moustaches, toupets, bandeaux, favoris et articles analogues. Tous ces articles, d'une facture relativement soignée, peuvent être utilisés à la ville comme au théâtre. Sont exclus d'ici : …Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… Epoxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, …
Explanatory notes
… époxy‑alcools, époxy‑phénols et époxy‑éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, … (épichlorhydrine) 2910.40 - Dieldrine (ISO, DCI) 2910.50 - Endrine (ISO) 2910.90 - Autres Dans cette position, sont compris les composés organiques (diols, glycols) dans …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
Classification opinions
… 1. Mini-véhicules munis d'une carrosserie en polyéthylène haute densité fixée sur un châssis en tubes, et équipés d'un ou deux sièges. Ils sont propulsés mécaniquement par un moteur à piston alternatif à quatre temps, la transmission étant du …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de …