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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou …
Explanatory notes
… soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou … végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions qui ont subi certains traitements qui modifient leur … 'elles aient la structure fondamentale de triglycéride et qu'elles ne soient pas visées plus spécifiquement ailleurs, …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
Explanatory notes
… ‑ Autres La présente position couvre essentiellement ce qu'il est convenu d'appeler les constructions métalliques, même incomplètes, et les parties de constructions. Les … sens de la présente position sont caractérisées par le fait qu'une fois amenées à pied d'œuvre, elles restent en …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42
… alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à …
Explanatory notes
… livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs‑mémorandums, blocs de papier à … 4820.20 ‑ Cahiers 4820.30 ‑ Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à …Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges …