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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en …
Explanatory notes
… et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en … dans la présente position : 1) Les boîtes en bois laqué, genre Chine ou Japon, les boîtes de poche, les boîtes …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz …
Explanatory notes
… matières plastiques ou même d'un autre métal que le fer ou l'acier, munis d'un revêtement en matières calorifuges (amiante, laine de laitier, fibres de verre, etc.), même si ce revêtement est …Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses …
Explanatory notes
… à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses … résultats et parfois les données de départ. La présence ou l'absence d'un tel organe est sans influence sur le …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures …