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Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.29

Classification opinions

… Le produit est utilisé pour l'alimentation animale, en prémélange ou aliments composés. Application des RGI 1 (Note …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.99

Classification opinions

… osmotique dans un sirop de sucre, suivie d'un séchage à l'air. Adoption : 1999 … 3. Algues grillées , …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52

Classification opinions

… contenant plusieurs diodes émettrices de lumière logées dans une enveloppe en matières plastiques, des …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas les … nombre (28) de chromosomes que celui‑ci. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend uniquement les grains de céréales, même présentés en gerbes ou en épis. Les grains provenant de céréales coupées …

Legal note

… que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas les …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.19

Classification opinions

… par le nez de l’utilisateur. Le produit est prérempli d’un mélange d’huiles essentielles (20 %) et de glycérine (80 %). …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… impropres à la consommation en tant que boissons (n° 21.03 généralement);        b)   l'eau de mer (n° 25.01);        … surpression égale ou supérieure à 3 bars. CONSIDERATIONS GENERALES Les produits compris dans ce Chapitre forment une … à la consommation en tant que boissons ( n° 21.03  généralement). c)   Les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 . …

Legal note

… impropres à la consommation en tant que boissons (n° 21.03 généralement);        b)   l'eau de mer (n° 25.01);        …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19

Classification opinions

… en matière plastique, dont une partie est recouverte par flocage de fibres de rayonne de moins de 5 millimètres de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60

Classification opinions

… 1. Appareils mobiles pour le rafraîchissement des locaux, à usage domestique, renfermant dans une enveloppe commune un …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2843

Explanatory notes

… Métaux précieux à l'état colloïdal               ‑ Composés d'argent : 2843.21 ‑ ‑ Nitrate d'argent 2843.29 ‑ ‑ Autres … additionnées de colloïdes protecteurs, tels que gélatine, caséine, colle de poisson, dont la présence n'est …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937

Explanatory notes

… et prednisolone (déhydrohydrocortisone) 2937.22 - - Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes 2937.23 - - Oestrogènes et progestogènes 2937.29 - - Autres 2937.50 - … pour déclencher une réponse. Ces substances, généralement sécrétées par les glandes endocrines, sont …

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