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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… Cadrans 9114.40 ‑ Platines et ponts 9114.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les parties d'appareils d'horlogerie … en métaux communs ( Section XV ), ainsi que les articles similaires en matières plastiques ( Chapitre 39 ) ou en … les pièces brutes de décolletage, ainsi que les pièces simplement découpées (pour platines et ponts, par exemple), …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Explanatory notes

… ces outils restent classés ici, y compris le support s'il est présenté en même temps, pour autant que l'emploi à … et les machines à conducteur accompagnant ou les machines similaires sur roues conduites à la main, par exemple les … pas non plus les ensembles composés d'un porte-outil simplement accouplé à un moteur séparé à allumage par …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920

Explanatory notes

… 3920.59 - - Autres               - En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres … à considérer comme des renforcements ou des combinaisons similaires aux fins de la présente position. La présente … autrement travaillés en surface (polis, gaufrés, coloriés, simplement ondulés ou cintrés, par exemple), non découpés ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451

Explanatory notes

… , repassage, blanchiment, teinture, séchage ou traitements similaires des fils, tissus ou ouvrages en matières … ou un autre récipient équipés de dispositifs mécaniques simples, tels que rouleaux d'entraînement ou de guidage du … appareils et machines de l'espèce ne sont compris ici que s'ils sont nettement reconnaissables comme étant destinés au …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403

Explanatory notes

… c'est‑à‑dire les bois qui ont été ébranchés et dont on a simplement enlevé les aspérités et les parties gênantes. On … être utilisés, relèvent aussi de la présente position, même s'ils ont subi un travail à la plane ou ont été écorcés à … vernis ou imprégnés à la créosote ou à l'aide de produits similaires. Entrent également dans cette position les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… 38.03 ‑ Tall oil, même raffiné. Le tall oil, appelé aussi résine liquide , est obtenu à partir de la lessive noire résiduaire de la fabrication des pâtes de … pour l'industrie textile ou l'industrie du papier, d'huiles siccatives entrant dans la fabrication de vernis, peintures …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… dispositifs à vis d'Archimède, pompe; par contre, un simple levier ou un simple piston‑pousseur ne sont pas, en … mécanique. Entrent notamment dans la présente position, s'ils remplissent les conditions susmentionnées, les … machines à hacher et à trancher la viande (hache‑viande et similaires), à mouler la viande, à râper le fromage, à …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110

Explanatory notes

… 71.08 relatifs respectivement à l'argent et à l'or, cette position englobe les différentes formes brutes, mi-ouvrées … ou en poudre sous lesquelles se présentent le platine, ainsi que ses alliages tels qu'ils sont définis dans les Considérations générales. * *    * Le terme platine comprend …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208

Explanatory notes

… bien de fruits, de marcs, de grains ou de produits végétaux similaires préalablement fermentés; ces eaux‑de‑vie se … à la consommation humaine ou à des usages industriels; même s'il est propre à la consommation, l'alcool éthylique se … marc de raisin ( cognac, armagnac, brandy, grappa, pisco, singani , etc.). 2)    Les whiskies et autres eaux‑de‑vie …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2915

Explanatory notes

… LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES CONSIDERATIONS GENERALES Les acides compris dans le présent … fonction caractéristique (–COOH) dite groupe carboxylique , ainsi que – théoriquement – les acides hypothétiques, dits ortho-acides (RC(OH) 3 ) que l’on peut considérer comme des acides carboxyliques hydratés …