Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie. …
Explanatory notes
… boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie (+). - Machines automatiques de … de vente de produits désigne les divers appareils qui fournissent une marchandise lorsque, par une fente aménagée à cet effet, on y introduit une ou plusieurs pièces de monnaie ou jetons ou une carte …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la …
Explanatory notes
… 89.02 - Bateaux de pêche; navires‑usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la … tous types conçus pour la pêche professionnelle en mer ou sur plans d'eau intérieurs, à l'exclusion toutefois des bateaux à rames du …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus (+). - Etamés : 7210.11 - - D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus 7210.12 - - D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 7210.20 - Plombés, y compris …Section I > Chapitre 5 > Position 0502
… de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. …
Explanatory notes
… de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. 0502.10 ‑ … et dont les extrémités du côté de la racine présentent une surface à peu près plane (poils en bottes). Les soies et les … on peut citer les poils de mouffettes (skunks, etc.), d'écureuils ou de martres. Les soies et poils de la présente …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …
Explanatory notes
… 23.04 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou … les graines de soja. Ces résidus constituent des aliments pour le bétail très appréciés. Les résidus de la présente … couvre également la farine de fèves de soja déshuilées non texturée, propre à l'alimentation humaine. Sont exclus de …Section V > Chapitre 27 > Position 2705
Explanatory notes
… d'hydrogène, de méthane, d'oxyde de carbone, etc., utilisé pour le chauffage ou l'éclairage. Le gaz obtenu par … le gaz pauvre et les gaz similaires tels que le gaz de haut fourneau, par exemple, sont également classés dans la … ou reformage d'huiles minérales, gaz de pétrole ou gaz naturels, généralement en présence de vapeur d'eau. Mais la …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du …
Explanatory notes
… montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du … électroniques, avec boîte et mouvement, des types utilisés pour être portés sur la personne, conçus pour fonctionner …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, …
Explanatory notes
… 84.41 ‑ Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, … - Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage … du carton et, exception faite du matériel de brochage ou de reliure, tous les appareils et machines utilisés pour le …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du …
Explanatory notes
… du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du … présente position sont ceux des types utilisés communément pour la confection de serviettes de toilette, de peignoirs …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y …