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Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… Alors que les couvertures de voyage sont fréquemment munies de franges provenant du tissage, les autres … réguliers, des fils non entrelacés et qui sont conçues pour fournir, par simple coupage de ces fils, des couvertures à … position : a)    Les couvertures de forme spéciale pour animaux ( n° 42.01 ). b)    Les couvre‑lits du n° 63.04 . …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… , même sans clavier, qui sont des instruments munis notamment de bandes de papier ou de carton perforées et sont actionnés mécaniquement, pneumatiquement ou électriquement.          …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… au vinaigre ou à l'acide acétique. 2001.10 ‑ Concombres et cornichons 2001.90 ‑ Autres Cette position comprend les … sucre ou autres édulcorants. Ces produits peuvent également contenir de l'huile ou d'autres additifs . Ils peuvent être … des sauces et condiments du n° 21.03 en ce que ces derniers produits sont essentiellement des liquides, des …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… fibres artificielles La présente position comprend, d'une manière générale, les déchets de fibres synthétiques ou … être blanchis ou teints, à condition qu' ils ne soient ni cardés, ni peignés ni autrement transformés pour la …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… incorporant un compteur de temps : 9101 .11 - - A affichage mécanique seulement 9101.19 - - Autres               - … la Note 2 du présent Chapitre, cette position comprend uniquement les montres dont la boîte est entièrement en … de pierres gemmes ou de perles fines ou de culture, ou munies d'un couvercle ou d'un bracelet (même associé à des …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… de chapellerie, depuis les cloches jusqu'aux chapeaux finis, en toutes matières et quel que soit l'usage auquel … ou coiffures. Les chapeaux et coiffures peuvent être garnis d'ornements de toute sorte, même en matières relevant … 71. Sont exclus du présent Chapitre : a) Les articles pour animaux ( n° 42.01 ). b) Les châles , écharpes, mantilles, …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… du passage à travers un tamis étalonné, dans les conditions définies dans le paragraphe B) de cette même Note. Les … du n° 19.01, d'améliorants de boulangerie, d'aliments pour animaux ou dans certaines industries telles que l'industrie …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… (+).               ‑ Non imprégnées : 4406.11 - ‑ De conifères 4406.12 - ‑ Autres que de conifères               ‑ Autres : 4406.91 - ‑ De conifères 4406.92 - ‑ Autres que de conifères La présente …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… coups‑de‑poing américains , pièces de métal travaillées de manière à s'adapter au poing fermé et avec lequel des coups … canne et permettent de tirer sur les oiseaux ou les petits animaux nuisibles.         Les frondes ayant le caractère de … . 6)    Les fusils et pistolets , actionnés par du gaz carbonique comprimé, permettant de projeter à distance, sur …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… les réservoirs, bacs et similaires sans dispositifs mécaniques ou thermiques. 2)    Les tubes souples pour … plastiques ou supports similaires).  Ces produits sont définis dans la Note 9 d ) de la Section XV . 8)    Les … les profilés creux ( n° 80.03 ), les tubulures et raccords munis de dispositifs de robinetterie ( n° 84.81 ), les tubes …