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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.4 > 5208.42
… A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.52
… A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102 > 7102.2 > 7102.21
… Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102 > 7102.3 > 7102.31
… Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104 > 7104.2
… Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.24
… D'une cylindrée excédant 3.000 cm³ …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3
… Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113 > 9113.20
… En métaux communs, même dorés ou argentés …