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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008

Explanatory notes

… les vitrages isolants à parois multiples dont le type le plus courant consiste en un assemblage de deux ou plusieurs feuilles de verre (verre à vitre, verre à glace, …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205

Explanatory notes

… de navette ou de colza (c’est-à-dire, les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) … solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de glucosinolates. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2929

Explanatory notes

… isocyanate (MDI), l'hexaméthylène diisocyanate (HDI), le toluène diisocyanate (TDI) et le toluène diisocyanate dimère, sont très largement utilisés …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… ou de toniques, constituées par des vins provenant exclusivement de la fermentation de raisins frais du … sont destinés à maintenir l'organisme en bonne santé. Sont exclus de cette position : a) Les vins de raisins secs …

Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Explanatory notes

… comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement … de fruits confits au sucre, etc.). Les fruits le plus fréquemment présentés dans cet état sont les cerises, …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… de sodium ou de potassium, etc.) afin d'en augmenter la solubilité (cacao solubilisé). La poudre de cacao additionnée de sucre ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… de titane non mélangé ni traité en surface.  Est toutefois exclu de cette position le dioxyde de titane auquel des … fins ( n°s 38.15 ou 38.24 , par exemple). Sont également exclus de la présente position : a)    L'oxyde naturel de …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104

Explanatory notes

… préparés .               - A l'état humide (y compris wet-blue ) : 4104.11 - - Pleine fleur, non refendue; côtés fleur … les Considérations générales du présent Chapitre). Sont exclus de la présente position : a)    Les cuirs et peaux …

Section I > Chapitre 1 > Position 0105

Explanatory notes

… n'excédant pas 185 g : 0105.11 ‑ ‑ Volailles de l’espèce Gallus Domesticus 0105.12 ‑ ‑ Dindes et dindons 0105.13 ‑ ‑ …               - Autres : 0105.94 ‑ ‑ Volailles de l’espèce Gallus Domesticus 0105.99 ‑ ‑ Autres Cette position se …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… (vêtements, chaussures, articles de maroquinerie, etc.). La plupart des fermetures à glissière sont constituées par deux … en matières plastiques, chacun de ces rubans comportant sur l’un de ses bords un profil particulier, qui s’emboîte sous …

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