… de cette position : 1°) les gobelets sans anse ayant le caractère de contenants utilisés pour l'emballage ou le … le service de la table ou de la toilette n'ayant pas le caractère de contenants pour l'emballage et le transport, …
… n'excédant pas 36 cm; 2) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié; 3) découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire. La présente position comprend également les …
… plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques. Ils comprennent des pièces en bois massif ou … d'isolateurs ou d'autres articles pour les industries électriques, de réservoirs, de bacs pour les industries …
… fixés sur un cadre (généralement de bois ou de métal) de section carrée ou circulaire et dont on se sert pour … etc.), ces cribles étant, conformément à la Note 2 de la Section XVI, à classer comme parties de machines, …
… précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin … 73.15 ), à l'exclusion toutefois des chaînettes ayant le caractère d'objets de bijouterie de fantaisie (telles que …
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