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Système harmonisé
Section X > Chapitre 47 > Position 4707
… Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). …
Explanatory notes
… 47.07 ‑ Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) (+). 4707.10 - Papiers ou cartons Kraft … - Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse 4707.30 … - Autres, y compris les déchets et rebuts non triés Les déchets de papier ou de carton de cette position comprennent …Section V > Chapitre 27 > Position 2711
… Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. …
Explanatory notes
… 27.11 ‑ Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. ‑ … s'agisse de gaz naturels, de gaz provenant du traitement des huiles brutes de pétrole ou de gaz obtenus par des … de petites quantités de substances à odeur très forte destinées à signaler les fuites. Ils comprennent notamment …Section XI > Chapitre 61 > Position 6109
… T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.09 - T‑shirts et maillots de corps, en bonneterie. 6109.10 - De coton 6109.90 - D'autres matières textiles On entend par T-shirts des vêtements légers du type maillot de corps, en bonneterie …Section IV > Chapitre 21 > Position 2105
… Glaces de consommation, même contenant du cacao. …
Explanatory notes
… 21.05 ‑ Glaces de consommation, même contenant du cacao. La présente … les crèmes glacées, préparées le plus souvent à base de lait ou de crème, et les produits glacés similaires … cette position les mélanges et bases pour la confection des glaces de consommation qui sont classés suivant la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les … fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. …
Explanatory notes
… appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les … fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28 (+). - … ou d’autres sons, d’images ou d’autres données, entre deux points, par modulation d’un courant électrique ou d’une …Section I > Chapitre 1 > Position 0104
… Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. …
Explanatory notes
… 01.04 ‑ Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. 0104.10 ‑ De l'espèce ovine … agneaux et, d'autre part, les chèvres, boucs et chevreaux, des espèces domestiques aussi bien que sauvages. …Section V > Chapitre 26 > Position 2616
… Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.16 ‑ Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. 2616.10 ‑ Minerais … Les sables platinifères contiennent fréquemment des platinoïdes (métaux de la mine du platine : iridium, …Section VI > Chapitre 35 > Position 3507
… Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 35.07 - Enzymes, enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs. 3507.10 - Présure et ses concentrats 3507.90 - Autres Les enzymes sont des substances organiques élaborées par des cellules vivantes capables de déclencher et de régler des réactions chimiques …Section VI > Chapitre 28 > Position 2828
… Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. …
Explanatory notes
… 28.28 ‑ Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. 2828.10 ‑ … 2828.90 ‑ Autres Entrent dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … sont les plus répandus; ils sont appelés parfois chlorures décolorants , en raison de leur utilisation principale. Ce …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434
… Machines à traire et machines et appareils de laiterie. …