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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007

Explanatory notes

… on ne doit comprendre que les types de verres décrits ci-après, à l'exclusion d'autres verres destinés eux aussi à … pouvant entraîner une modification de leur structure superficielle (verres communément appelés à trempe chimique ). Du … entre les articles bruts et les articles façonnés (galbés, cintrés, etc.). Toutefois les verres de sécurité, bombés, …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5105

Explanatory notes

… ), de manière à accroître la cohésion de leurs fibres et à faciliter leur transformation en fils. Ces mèches ou boudins … Lors du peignage, les fibres courtes sont éliminées, principalement sous forme de blousses; les débris végétaux …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… la tige à la ceinture pour mieux la maintenir. On peut citer, parmi les chaussures, les variétés suivantes : 1)   … et autres chaussures de loisirs. 4)   Les chaussures spéciales pour la pratique des sports, parmi lesquelles on …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… en acide carbonique, par exemple). Outre les produits déjà cités comme tels, sont exclus du présent Chapitre : a)    …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Explanatory notes

… rotatif (moteur Wankel) fonctionne suivant le même principe que le moteur à piston alternatif décrit ci-dessus. Cependant, à la place du vilebrequin entraîné par … également être munis d'un arbre flexible. Restent classés ici les propulseurs de type hors‑bord , pour embarcations, …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… La présente position couvre, sous réserve des exclusions ci‑après, l'ensemble des sièges (y compris ceux pour … les chaises et sièges d'enfants (y compris les sièges spéciaux pour automobiles), les chaises longues (même celles …

Section II > Chapitre 7 > Position 0703

Explanatory notes

… position comprend les légumes, à l'état frais ou réfrigéré, ci‑après : 1)    Les oignons (y compris les plants d'oignons … et les échalotes. 2)    Les aulx. 3)    Les poireaux, la ciboulette (ou civette); la ciboule (ou cive) et autres légumes alliacés. …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… couvre également les grenailles d'aluminium employées principalement en métallurgie (notamment pour la désoxydation des bains d'acier). En ce qui concerne les barres obtenues par … du n°  74.03 , dont les dispositions seraient applicables ici mutatis mutandis . Cette position ne couvre pas les …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111

Explanatory notes

… des ferromanganèses, des ferro‑silico‑manganèses, de fontes spéciales ou d'aciers alliés (aciers au manganèse), produits qui rentrent …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449

Explanatory notes

… d'eau savonneuse. Ces foulons restent toujours classés ici, bien qu'ils puissent être utilisés pour le feutrage de … FABRICATION DE CHAPEAUX EN FEUTRE Dans ce groupe, on peut citer : 1)  Les bastisseuses mécaniques pour feutre de …

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