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Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… Ces pâtes sont spécialement raffinées ou purifiées en fonction des utilisations auxquelles elles sont destinées. …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… en surface, munis ou non de fermoirs rudimentaires, parfois utilisés en l'état comme boucles d'oreilles; b)    …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… tuyaux flexibles ( n°  83.07 ). e)    Les tubes et tuyaux, transformés en ouvrages identifiables relevant d'autres …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8214

Explanatory notes

… d'articles manoeuvrés à une ou deux mains, n'ayant pas la forme habituelle des couteaux et utilisés en boucherie, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… à chaud ( n° 72.14 ). b)    Les barres creuses pour le forage ( n° 72.28 ). c)     Les fers dits torsadés ( …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… plus de 10 % d'acide acétique ( n° 29.15 ). Ne tombent toutefois pas sous le coup de la Note d'exclusion 1 d) du …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… GENERALES Les produits compris dans ce Chapitre forment une classe bien distincte des préparations …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… éliminant une partie de l'humidité; ce traitement ne doit toutefois pas modifier la structure interne du cotylédon. …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… lavables provenant de peaux d'ovins refendues, tannées au formaldéhyde ou à l'huile, sont exclues ( n°s 41.12 ou 41.14 …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… que de la graisse de porc et de la graisse de volailles non fondues ni autrement extraites ( n° 02.09 ). Le lard …

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