… ‑ Autres La portée du terme légume de la présente position est limitée aux produits dont il est fait état dans la Note … simplement conservées provisoirement dans l'eau salée restent classées au n ° 07.11 ‑ voir la Note explicative de … et dessiccation successives. Ces produits sont destinés à être consommés sous forme de « chips » après …
… . 4) Les ceintures, ceinturons et baudriers , même élastiques; la présence, sur ces articles, de boucles, de … pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, est sans influence sur le classement. 5) Les manchons , … confectionnés uniquement par découpage (n° 58.07) ou s'ils constituent des motifs brodés du n° 58.10 . 9) Les …
… (7,68 %) et d’autres produits (3,50 %). Il est utilisé pour la préparation de mastics, d’apprêts, de peintures, de vernis, d’adhésifs, etc. Il est conditionné dans des fûts d’une contenance de 20 litres. …
… pour être utilisés dans les locaux (autres que domestiques) tels que hôtels, motels, hôpitaux, bureaux, restaurants et écoles. Adoption : 1994 … 2. Appareils à … pour être utilisés dans les locaux (autres que domestiques) tels que hôtels, motels, hôpitaux, bureaux, …
… sans fil UHF à deux canaux, qui comprend des commandes distinctes indépendantes de niveau de sortie pour chacun des deux microphones correspondants. Le récepteur est équipé de trois connecteurs aux fins de la connexion à …
… proportions différentes, mais, dans la plupart des cas, il existe le même nombre de fils de chaîne de fond et de fils … position sont obtenues par insertion, à l'aide d'un système d'aiguilles et de crochets, de fils textiles dans un plancher textile préexistant (tissu, étoffe de bonneterie, feutre, nontissé, …
… par mesure de sécurité, de petites quantités de substances à odeur très forte destinées à signaler les fuites. Ils comprennent notamment … , exclus de la présente position : a) Les hydrocarbures de constitution chimique définie, à l'exception du méthane et …
… briquets, bougies ou similaires . Les mèches dont il est question ici sont des produits textiles, généralement de … non d'accessoires métalliques (bouts ferrés, par exemple) destinés à faciliter leur mise en place. Sont par … imprégnés de collodion, qui les maintient en état de stabilité jusqu'au moment de leur utilisation. La présence …
… englobe un ensemble d'articles en fonte, fer ou acier, destinés essentiellement à raccorder ou joindre entre eux … souder bout à bout, les raccords à dos d'âne, les raccords distributeurs à branches multiples, les raccords analogues pour balustrades tubulaires, les vis de rappel, les manchons et …
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