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Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… de cette position : a)    Les articles de bourrellerie (brides, rênes, licols, traits, etc.) du n° 42.01 . b)    Les …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… du Chapitre 57), les dessus de cheminée, les embrasses pour rideaux. La présente position ne couvre pas les abat‑jour ( …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24 ainsi …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… qui en contient un grand nombre (de 25 à 80), est de forme ovoïde, plus ou moins aplatie, généralement de couleur …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… la Note 4 du présent Chapitre. Dans cette définition, sont considérées comme  fibres de bois obtenues par un procédé …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… du n°  74.18 . Sont exclus de cette position : a)    Les bidons, boîtes et récipients similaires du n°  76.12 . b)    …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. CONSIDERATIONS GENERALES Sous réserve des exceptions …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2845

Explanatory notes

… , tels que l'acétylène lourd, le méthane lourd, les acides acétiques lourds et la paraffine lourde. 4)    les …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre englobe : 1) …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… feuilles, etc., combinées à d'autres matières, voir les Considérations générales du présent Chapitre.) Au sens de la …

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