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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

Explanatory notes

… appareils 8543.90 ‑ Parties La présente position englobe, sous réserve qu'ils ne soient pas exclus par les Notes de la … à des objets de la vie courante (un stylo à bille, une clé USB, etc.). Ces produits sont conçus pour être rechargés … 12)  Les appareils d'irradiation à rayons ultraviolets , à usages industriels, d'emploi général. 13)  Les appareils …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112

Explanatory notes

… destination première par suite de bris, de découpage ou d'usure, à l'exclusion , par conséquent, des articles susceptibles d'être utilisés soit pour leur usage primitif, tels quels ou après réparation, soit pour d'autres usages ne nécessitant pas un recours à des procédés de …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5607

Explanatory notes

… fibres textiles du genre Agave  : 5607.21 ‑ ‑ Ficelles lieuses ou botteleuses 5607.29 ‑ ‑ Autres               ‑ De … par la structure compacte qui les rendent mieux adaptés aux usages particuliers des ficelles, cordes ou cordages. En …

Section II > Chapitre 13 > Position 1301

Explanatory notes

… laque. La gomme laque est le produit de la sécrétion ciro‑résineuse déposée sur certains arbres des pays tropicaux, … variétés commerciales de gommes laques (désignées plus brièvement et improprement sous le terme de laques ) … la fabrication de la cire à cacheter, de vernis et pour des usages électrotechniques. D)   La laque en blocs , qui est …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… ou stratifiés. 5602.10 ‑ Feutres aiguilletés et produits cousus‑tricotés               ‑ Autres feutres, non … matières textiles 5602.90 ‑ Autres Les feutres sont obtenus en superposant plusieurs couches de voiles de fibres … de cardes, et les produits analogues pour d'autres usages techniques du n° 59.11 . ij)    Les feutres …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… autant qu 'elles ne soient pas couvertes par une position plus spécifique de la Nomenclature. Sont notamment classés … utilisés pour la fabrication de boissons à base d'une ou de plusieurs substances odoriférantes ( n° 33.02 ). 8) Les comprimés pour usages alimentaires, à base de parfums naturels ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2826

Explanatory notes

Sous-Chapitre V SELS ET PEROXOSELS METALLIQUES DES ACIDES … à la cathode. On appelle sels neutres ceux dans lesquels tous les atomes d'hydrogène sont remplacés par le métal, … l'eau, toxiques. Il existe un fluorure acide (KF.HF). Leurs usages sont ceux des fluorures de sodium. En outre, on …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405

Explanatory notes

… que soit l'utilisation du gaz produit (éclairage, chauffage industriel, alimentation des moteurs à gaz, soudure ou … synthèses chimiques, etc.). Les appareils de l'espèce les plus courants sont les générateurs de gaz à l'air, de gaz à … générateurs et diffuseurs d'ozone destinés à des usages autres que thérapeutiques (industriels, ozonisation …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… et bourres pour cartouches.               ‑ Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs … comprend : A)    Les munitions et en particulier : 1)   Les obus (explosifs, à balles, de rupture, éclairants, traceurs, incendiaires, fumigènes, etc.), ainsi que tous autres projectiles pour canons et mortiers. 2)   Les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2840

Explanatory notes

… ‑ Peroxoborates (perborates) A.- BORATES Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du … borates de sodium (métaborate, hydrogénodiborate) pour l'usage des laboratoires. 2)     Borates d'ammonium . Il … 3)    Peroxoborate de potassium . Ses propriétés et ses usages sont les mêmes que ceux du peroxoborate de sodium. …

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