… méthylphosphonate) 3911.90 - Autres La présente position couvre les produits ci‑après : 1) Les résines de … sont des polymères caractérisés par la présence de liaisons monosulfure poly(sulfure de phénylène), par exemple) dans la …
… etc., qu'il est coutume de laver. La présente position couvre le linge de lit, de table, de toilette ou de … constituant donc pas du linge, sont exclus de la présente position et relèvent du n° 63.07 . Indépendamment des articles décrits ci‑dessus, la présente position couvre également les pièces de tissu qui …
… 6115.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe, sans qu'il soit fait de distinction entre … cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus. Cette position comprend également les bas, sous-bas, chaussettes, … sous-pied ( n° 64.06 ). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 6115.10 Au sens du n° 6115.10, on entend par …
… - - Bière sans alcool 2202.99 - - Autres La présente position englobe les boissons non alcooliques, telles … avec des jus ou essences de fruits ou des extraits composés et additionnées parfois d'acide tartrique et … temps en bouteilles ou en autres récipients hermétiquement clos. La teneur maximale en jus de fruits des boissons de ce …
… sol par un câble), ainsi que les dirigeables , qui sont des aérostats entraînés par un organe moteur. On range également … pour emporter à une grande altitude des appareils de radiosondage. Certains ballons‑sondes pèsent jusqu'à … lourds que l'air qui évoluent en utilisant les courants atmosphériques. Toutefois, les planeurs équipés d'un moteur …
… (voir en particulier les exclusions ci-après), la présente position couvre : A) Les peaux et autres parties … ainsi que les plumes de fantaisie artificiellement composées par la réunion d'éléments de plumes différentes. … de rembourrage. Sont en outre exclus de la présente position : a) Les chaussures en plumes ou en duvet ( …
… de strontium précipité, c'est une poudre blanche, poreuse, hygroscopique, soluble dans l'eau, altérable à l'air. Il … l'oxyde, il se présente sous la forme d'une poudre blanche, décomposée par l'eau chaude. Utilisé en pyrotechnie. C.‑ …
… à la Note 1 m) du présent Chapitre. Les barres de cette position sont généralement produites par laminage à chaud ou … porté à haute température. 2) L'application d'enduits grossiers (rugueux) destinés à protéger les produits contre … procéder à des essais. Entrent également dans la présente position : 1) Les barres munies de saillies ou d'encoches …
… Les linoléums sont fabriqués en diverses épaisseurs. Cette position se rapporte aussi bien aux linoléums épais conçus … dont il est question au point 1) ci‑dessus, la présente position comprend d'autres articles suffisamment rigides et … d'un enduit de renforcement. Ils sont classés à la présente position, qu'ils soient présentés en rouleaux de longueur …
… bois, ivoire, métal, cire, etc.), on distingue les rondes bosses, dont l’œil peut faire le tour (statues, bustes, … relief pour ensembles architecturaux. Les ouvrages de cette position peuvent être obtenus par différents procédés, dont … guère la douzaine. Restent également comprises dans cette position les copies obtenues par un procédé analogue à celui …
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