… pour autant qu'ils conservent leur caractère essentiel d'articles en caoutchouc. Parmi les articles susceptibles de … Chapitre 65 , y compris les bonnets de bain. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 4015.12 Les gants des …
… leurs parties (+). 9401.10 ‑ Sièges des types utilisés pour véhicules aériens 9401.20 ‑ Sièges des types utilisés pour … b) Les cannes‑sièges ( n° 66.02 ). c) Les articles du n° 87.14 (selles, par exemple). d) Les sièges … (de divans, canapés, etc.). Ils restent toutefois classés ici lorsqu'ils se trouvent combinés avec d'autres parties de …
… dessinés en vue de fournir une représentation graphique des particularités naturelles (montagnes, fleuves, lacs, océans, etc.) ou artificielles (frontières, villes, routes, voies ferrées, etc.) … plus ou moins étendues. Les ouvrages revêtus de mentions publicitaires restent classés dans cette position. Ces …
… les autres parties de la Nomenclature. On range notamment ici : 1) Les épingles de sûreté et autres épingles ( … avec revêtement intérieur ou calorifuge (voir les Notes explicatives des n° 73.09 et 73.10 ). 3) Les récipients …
… ‑ Mines pour crayons ou porte‑mine 9609.90 ‑ Autres Les articles dont il s’agit peuvent se présenter sous deux … Les crayons dits « d’ardoise » en ardoise naturelle ou factice. 2) Les craies naturelles blanches (obtenues par … ou munis d’une gomme, par exemple. Sont également comprises ici les craies de tailleurs (constituées, en réalité, par de …
… supportés : 3815.11 ‑ ‑ Ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel 3815.12 ‑ ‑ Ayant comme … accélérer certains processus chimiques. Ne sont pas compris ici les produits qui retardent le développement de ces … est généralement constitué d'alumine, de carbone, de gel de silice, de farine fossile ou de matières céramiques. Les …
… (oxyde de propylène) 2910.30 - 1-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine) 2910.40 - Dieldrine (ISO, DCI) 2910.50 - … dans lequel un atome d'hydrogène a été remplacé par un radical méthylique (-CH 3 ) est appelé méthyloxiranne … que les époxydes avec trois atomes dans le cycle, en particulier : 1) Oxiranne (oxyde d'éthylène ou époxyde …
… pour en faciliter la manutention et l'arrimage à bord du véhicule terrestre, du véhicule aérien ou du bateau … ou des gaz; ces emballages ne demeurent toutefois classés ici que s'ils sont montés sur un support permettant de les … Les cadres et conteneurs pour le transport de marchandises particulières, notamment les ouvrages en verre, les articles …
… bruts en produits lavés, peignés, cardés, filés, tissés, tricotés, etc. Ces déchets comprennent notamment : 1) Les … de peignage, de cardage ou de préparation au filage et, en particulier : les blousses , qui constituent le déchet le … usagés, tels que matelas, coussins. Certains déchets rangés ici sont fréquemment mélangés à des poussières ou à d'autres …
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