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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

Explanatory notes

… 8426.99 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un certain nombre d'appareils de levage ou de manutention à action … ci‑après, qui sont montés sur des engins de transport autonomes de la Section XVII, la présente position couvre … relèvent également du n°  86.04 . Restent par contre compris ici les appareils et machines de levage ou de …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… à ceux des lits de poupées. C) Les poupées . Ce groupe comprend non seulement les poupées pour le divertissement … matières textiles, bois, carton, papier mâché ou en une combinaison de ces matières. Elles peuvent être articulées … et chapeaux. D)   Les autres jouets .        Ce groupe comprend les jouets destinés essentiellement à l'amusement …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3909

Explanatory notes

… ou d'autres polymères synthétiques), elles sont utilisées comme colles, comme apprêts pour textiles, etc. (voir les Considérations … pour constituer un mélange des (méthylène phénylamine) oligomères qui, réagissant ensuite au phosgène et à la …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2907

Explanatory notes

… et leurs sels 2907.13 - - Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits 2907.15 - - Naphtols et leurs … et ses sels 2907.29 - - Autres Les phénols sont des composés dans lesquels un ou plusieurs atomes d'hydrogène du noyau benzénique ont été remplacés par …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… montres, les billes de roulement (pour montres à remontage automatique, par exemple) et les roulements à billes. … pour cadrans (d'horloges, de pendules, etc.), en métaux communs ( Section XV ), ainsi que les articles similaires en … d'horlogerie (ressorts-moteurs, spiraux, etc.) restent compris dans la présente position. b)    Des parties …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

Explanatory notes

… cités à la Note 2 du présent Chapitre. 3606.10 - Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en … métaux. Le plus usité est le ferrocérium. Ces produits sont compris ici quelles que soient les formes sous lesquelles …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2906

Explanatory notes

… - - Stérols et inositols 2906.19 - - Autres               - Aromatiques : 2906.21 - - Alcool benzylique 2906.29 - - … Cyclohexanol, méthyl- et diméthylcyclohexanols. Ce sont des composés ayant une odeur caractéristique semblable à celle du camphre. Ils sont employés comme solvants pour vernis. Le diméthylcyclohexanol est …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2912

Explanatory notes

… Sous-Chapitre V COMPOSES A FONCTION ALDEHYDE 29.12 ‑ Aldéhydes, même … des aldéhydes 2912.60 ‑ Paraformaldéhyde Ce sont des composés qui se forment par oxydation des alcools primaires … contenant d'autres fonctions oxygénées , des aldéhydes qui comportent, outre leur fonction aldéhyde propre, une ou …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Explanatory notes

… d'usage : 8549.11 - - Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors … du cadmium ou du mercure 8549.13 - - Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni … verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du …

Section II > Chapitre 8 > Position 0805

Explanatory notes

… secs. (+) 0805.10 ‑ Oranges               - Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings … - Clémentines 0805.29 - - Autres 0805.40 ‑ Pamplemousses et pomelos 0805.50 ‑ Citrons ( Citrus limon, Citrus limonum ) … suivants : - Satsuma ( Citrus unshiu Marcovitch), qui comprend de nombreuses variétés; - King ( Citrus nobilis …

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