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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… consistent en cartes dont l’illustration reproduit le motif du timbre‑poste y apposé. Celui‑ci doit être oblitéré …

Section X > Chapitre 49 > Position 4909

Explanatory notes

… et comporter des garnitures ou applications. Entrent notamment dans cette position : 1)    Les cartes postales … postales ordinaires comportant seulement des mentions ou motifs publicitaires accessoires ou bien des illustrations …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… essentiellement, dans le cas ordinaire, à former la calotte, en lui donnant la forme ovale de la tête humaine et … bord du chapeau en marquant définitivement le passage de la calotte au bord.  Cette opération est réalisée par pressage …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… par exemple). Les mélanges bitumineux de la position sont notamment les suivants : 1)    Les cut‑backs , qui sont des … de brai ou de goudrons dans de l'eau des types utilisés notamment pour le revêtement des routes. 3)    Les mastics …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4416

Explanatory notes

… au moyen de cercles de bois ou de métal. Sont comprises ici notamment les différentes catégories de futailles, telles … des douves, des douvelles ou des fonçures (c'est‑à‑dire des côtés et des fonds d'ouvrages de tonnellerie) et présentés …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Explanatory notes

… de petit volume ), il faut entendre, conformément à la Note 3 du Chapitre, tous les dispositifs dont la régulation …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… deux aspects : A)   Nus ou recouverts d’une simple bande protectrice en papier (ce sont les craies, les fusains, les … les pastels et certains crayons). B)   Avec une gaine protectrice en bois ou en matière plastique ou quelquefois …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

Explanatory notes

… que pour la récupération des fibres, par effilochage notamment (en vue de leur réemploi dans l'industrie textile, … produits sont classés comme tissus, selon l'espèce. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 6310.10 Les produits …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2006

Explanatory notes

… confits au sucre consistent en fruits entiers (cerises, abricots, poires, prunes, châtaignes (marrons glacés ), … sucre ont été ajoutées ou si la surface est recouverte d'un dépôt de sucre provenant de la dessiccation naturelle, ce …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301

Explanatory notes

… buffles) (c'est‑à‑dire les animaux du n ° 01.02, voir la Note explicative de ladite position). b)    Cuirs et peaux … quand ils sont utilisés en relation avec les fourrures, dénotent différentes qualités de fourrures, dépendant par …

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