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Section XV > Chapitre 72 > Position 7221

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5507

Explanatory notes

… de la Note explicative du n° 55.06 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7229

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2305

Explanatory notes

… . Les Notes explicatives du n° 23.04 s'appliquent mutatis mutandis à la présente position. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2608

Explanatory notes

… classés généralement sous cette position sont : a)    La blende ( sphalérite ), sulfure de zinc. b)    La calamine …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7223

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. La présente …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7227

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5504

Explanatory notes

… de la Note explicative du n° 55.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5502

Explanatory notes

… Autres La Note explicative du n °  55.01 s'applique mutatis mutandis aux produits de la présente position sauf en ce qui …

Section V > Chapitre 26 > Position 2604

Explanatory notes

…   La nickeline ou niccolite, arséniure de nickel. c)    La pentlandite, sulfure de nickel et de fer. d)    La …

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