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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.31
… D'une cylindrée n'excédant pas 1.500 cm³ …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2
… Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.20
… De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.2
… Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.2
… Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.40
… Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.20
… Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses …
Section XIV > Chapitre 71
… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux …
Explanatory notes
… de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le … l) les articles des Chapitres 90, 91 ou 92 (instruments scientifiques, horlogerie et instruments de … alliages (y compris les mélanges frittés et les composés intermétalliques) qui contiennent un ou plusieurs métaux …Legal note
… de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le … l) les articles des Chapitres 90, 91 ou 92 (instruments scientifiques, horlogerie et instruments de … alliages (y compris les mélanges frittés et les composés intermétalliques) qui contiennent un ou plusieurs métaux …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées. …
Explanatory notes
… que les levures mortes , c'est‑à‑dire devenues ou rendues inactives. Les levures vivantes servent généralement à … de brasserie, de distillerie ou de panification devenues insuffisamment actives et qui, rejetées par ces industries, sont utilisées pour l'alimentation humaine …Section VI > Chapitre 28 > Position 2821
… terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe2O3. …