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Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805

Explanatory notes

… cartouche, etc., sur un chariot ou sur un piston auquel est fixé l'appareil à lancer.          Ne relèvent pas de la … autres dispositifs tels que les dispositifs de sécurité (filets, par exemple). C)   Les appareils au sol …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023

Explanatory notes

… nature, du corps humain, muni de voies respiratoires artificielles présentant des caractéristiques analogues à … ou supportant des échantillons de matières premières (fibres textiles, bois, etc.) ou des produits représentant … des éléments suivants : ‑     une cabine de pilotage fixée sur une plate‑forme mobile, ‑     un système de …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303

Explanatory notes

… montées sur un affût ou support, destiné à être fixé sur une embarcation. 3)   Les armes à feu ne pouvant … Leur canon peut être plein (non foré) ou bouché, avec un orifice pour l'échappement des gaz. Il existe aussi des … de la présente position les outils ( pistolets ) à river, à fixer des tampons, chevilles, etc., fonctionnant à l'aide …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015

Explanatory notes

… de la pendule. Indépendamment des verres sous leur forme définitive (ronde, ovale, carrée, rectangulaire), la présente … une ébauche qui a généralement la forme du verre de lunette fini. Dans certains cas, les ébauches de verres médicaux …

Section II > Chapitre 11 > Position 1104

Explanatory notes

… du genre corn flakes , etc., qui ont subi une cuisson suffisante pour être consommés en l'état, sont classés au …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404

Explanatory notes

… que directement par le nez, sans combustion telle que définie dans la Note 3 du présent Chapitre. Parmi ces … de vaporisation électriques personnels similaires à des fins récréatives ou de sevrage tabagique, y compris les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012

Explanatory notes

… à balayage dans lesquels un faisceau d'électrons très fin est dirigé successivement sur différents points de … industrielle (analyse des fumées, des poussières, des fibres textiles, des colloïdes, etc.; examen de la structure …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007

Explanatory notes

… (par un échange d'ions, par exemple) pouvant entraîner une modification de leur structure superficielle (verres … formés de deux feuilles de verre assemblées, avec âme en fibre de verre, relèvent du n° 70.08 . Les articles en verre …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… de véhicules pour voies ferrées, ainsi que le matériel fixe de voies ferrées et les appareils mécaniques (y compris … les parties de ces véhicules, ainsi que le matériel fixe et les appareils mécaniques (y compris … Note 5 de la Section XVII). Les véhicules incomplets ou non finis sont classés avec les véhicules complets ou terminés …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429

Explanatory notes

… benne pour le transport des déblais équipée d'une lame fixe ou d'un dispositif mobile comportant plusieurs lames. … excavateurs, disposés en chapelet sur une chaîne sans fin articulée ou sur la périphérie d'une roue. Ces engins, …

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