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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
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Anglais
Français
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1852 résultats pour "怎么购买爱尔兰纽曼学院文凭<网址:bzw985.com>-哪里买怎么购买爱尔兰纽曼学院文凭<网址:zjw211.com>-阿勒泰怎么购买爱尔兰纽曼学院文凭哪里做-哪里办怎么购买爱尔兰纽曼学院文凭fo"
Section X > Chapitre 47 > Position 4702
Explanatory notes
… Ces pâtes sont spécialement raffinées ou purifiées en
fonction
des utilisations auxquelles elles sont destinées. …
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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117
Explanatory notes
… en surface, munis ou non de fermoirs rudimentaires,
parfois
utilisés en l'état comme boucles d'oreilles; b) …
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Section XV > Chapitre 74 > Position 7411
Explanatory notes
… tuyaux flexibles ( n° 83.07 ). e) Les tubes et tuyaux,
transformés
en ouvrages identifiables relevant d'autres …
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Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
Explanatory notes
… d'articles manoeuvrés à une ou deux mains, n'ayant pas la
forme
habituelle des couteaux et utilisés en boucherie, …
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7215
Explanatory notes
… à chaud ( n° 72.14 ). b) Les barres creuses pour le
forage
( n° 72.28 ). c) Les fers dits torsadés ( …
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Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
Explanatory notes
… plus de 10 % d'acide acétique ( n° 29.15 ). Ne tombent
toutefois
pas sous le coup de la Note d'exclusion 1 d) du …
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Section IV > Chapitre 22
Explanatory notes
… GENERALES Les produits compris dans ce Chapitre
forment
une classe bien distincte des préparations …
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Section II > Chapitre 7 > Position 0713
Explanatory notes
… éliminant une partie de l'humidité; ce traitement ne doit
toutefois
pas modifier la structure interne du cotylédon. …
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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
Explanatory notes
… lavables provenant de peaux d'ovins refendues, tannées au
formaldéhyde
ou à l'huile, sont exclues ( n°s 41.12 ou 41.14 …
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Section I > Chapitre 2 > Position 0210
Explanatory notes
… que de la graisse de porc et de la graisse de volailles non
fondues
ni autrement extraites ( n° 02.09 ). Le lard …
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