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Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux Note. 1.‑  Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, … ij)   les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les …

Legal note

… Note. 1.‑  Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, … ij)   les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … du n° 35.07. 2.‑  Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci‑dessus relèvent du n° 21.01. 3.‑  Au sens du … conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… Chapitre 45 Liège et ouvrages en liège Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         … suber ), qui croît dans le sud de l'Europe et en Afrique du Nord. Le liège de la première récolte (démasclage), appelé … en ces matières, sous réserve des exclusions prévues à la Note explicative du n° 45.03. …

Legal note

… Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436

Explanatory notes

… II.‑ MACHINES ET APPAREILS D’AVICULTURE Ce groupe comprend notamment les machines et appareils suivants : A)   Les … Sont exclus de la position les machines, connues sous le nom de systèmes de comptage et de mise en boîte des poussins … fonction secondaire permettant de placer dans une boîte un nombre déterminé de poussins qui est fonction des dimensions …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… Chapitre 18 Cacao et ses préparations Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   … et liquides alcooliques (crème de cacao, par exemple) ou non alcooliques dans lesquels entre du cacao, consommables …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   … du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, les autres préparations …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… Chapitre 17 Sucres et sucreries Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   … c)   les médicaments et autres produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, … 93°.  Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de …

Legal note

… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   … c)   les médicaments et autres produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, … 93°.  Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres … ainsi que les tapis comportant sur l'envers un tissu ou un nontissé ou encore une feuille ou plaque en caoutchouc ou en … tapis (classement d'après la matière constitutive). b) Les linoléums et autres revêtements de sol consistant en un …

Legal note

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432

Explanatory notes

… elles sont présentées avec le tracteur ‑ qu’elles soient ou non montées sur celui‑ci ‑ alors que le tracteur est classé … en quantité déterminée et déposent la semence sur un sol non préparé en pénétrant le paillis à la surface et les … ou de forage du sol et les rouleaux compresseurs non autopropulsés ( n° 84.30 ). g)    Les dessoucheuses par …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… ‑ Barres et profilés en aluminium . 7604.10 ‑ En aluminium non allié               ‑ En alliages d'aluminium : 7604.21 … Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a) et 9 b) de la Section XV , sont analogues aux …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… y a deux variétés principales d'avoine : l'avoine grise ou noire et l'avoine blanche ou jaune. La présente position … peuvent avoir perdu leurs extrémités lors d'une opération normale (battage, transport, manutention, etc.). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1004.10 Au sens du …

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