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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.10
… Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.2
… Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.41
… avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
Explanatory notes
… armure toile 5210.59 - - Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La … sont considérés comme tissus de coton (voir également la partie I‑A des Considérations générales de la Section XI) et …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. 3916.10 ‑ En polymères de l'éthylène … ‑ En polymères du chlorure de vinyle 3916.90 ‑ En autres matières plastiques La présente position couvre les … comme ouvrages des n°s 39.18 à 39.26 sous réserve qu'ils ne soient pas repris plus spécifiquement dans d'autres …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et …
Explanatory notes
… 92.09 ‑ Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et … et diapasons . Relèvent du présent groupe, quelles que soient leurs utilisations (musicales ou autres), les … petits appareils en forme de boîte pyramidale, avec ou sans sonnerie, utilisés pour indiquer d'une manière précise la …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou …
Explanatory notes
… 20.08 ‑ Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou … à l'exception de ceux du n° 2008.19 : 2008.91 ‑ ‑ Cœurs de palmiers 2008 .93 ‑ ‑ Canneberges ( Vaccinium macrocarpon, … de plantes, y compris les mélanges de ces produits, entiers, en morceaux ou écrasés, préparés ou conservés …Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. …
Explanatory notes
… dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie (+). 6115.10 - Collants (bas-culottes), bas et … en fils simples 67 décitex ou plus 6115.29 - - D'autres matières textiles 6115.30 - Autres bas et mi-bas de femmes … 1) Les collants (bas-culottes) destinés à recouvrir le pied et la jambe d'une part (bas) et, d'autre part, le corps …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.19
… Autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des n°s 3204.11 à 3204.19 …