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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… tours (y compris les centres de tournage) de la présente position sont des machines servant au façonnage de pièces de … . 2)  Les machines à tourillonner , utilisées pour tourner simultanément et symétriquement les extrémités (tourillons) …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Explanatory notes

… de cette Note, l'expression ayant subi un laminage à chaud grossier se rapporte à des produits ayant subi une opération … leur conférant un aspect grossier. Relèvent de la présente position les blooms, les billettes, les ronds, les brames, les largets, les produits de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, ébauches …

Section X > Chapitre 48 > Position 4816

Explanatory notes

… ‑ Papiers dits « autocopiants » 4816.90 ‑ Autres Cette position comprend les papiers enduits ou parfois imprégnés … Les papiers de l'espèce ne sont compris ici que s'ils sont présentés en rouleaux d'une largeur n'excédant … à cette catégorie : 1)    Le papier carbone et les papiers similaires .        Ces papiers sont composés de papier …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Explanatory notes

… produits 2939.79 - - Autres 2939.80 - Autres La présente position couvre les alcaloïdes, qui sont des bases … dans certains cas par voie de synthèse; doués d'une action physiologique énergique, ils sont plus ou moins toxiques. On … intentionnels ou les préparations sont exclus de cette position. Les sucs et extraits végétaux, tels que le suc …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901

Explanatory notes

… se présenter sous la forme de liquides plus ou moins sirupeux ou bien de masses ou de poudres (extraits secs de … de produits pharmaceutiques. Il existe des variétés sirupeuses qui sont utilisées en panification pour améliorer … et enfants en bas âge, de mets de régime, etc., par simple dissolution ou légère ébullition dans l'eau ou le …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Explanatory notes

… 4005.10 - Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice 4005.20 - Solutions; dispersions autres que celles du … pigments ou d’autres matières colorantes, autres que ceux simplement destinés à faciliter leur identification, de … Le caoutchouc additionné de noir de carbone ou d’anhydride silicique (avec ou sans huile minérale ou autres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455

Explanatory notes

… laminoirs à métaux précieux jusqu'aux énormes laminoirs de sidérurgie. Sauf pour certains métaux, la plupart des … etc.), dans lesquels le tuyau est mis en rotation et laminé simultanément en divers points de sa paroi par plusieurs …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… - - Plaques, feuilles et bandes 4008.29 - - Autres Cette position comprend : 1)     Les plaques, feuilles et bandes … non découpées de longueur (de longueur indéterminée) ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire. 2)  …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… 6913.10 - En porcelaine 6913.90 - Autres La présente position couvre une grande variété d'articles en céramique … des : a)    Corniches, frises et ornements architectoniques similaires ( n° 69.05 ). b)    Articles contenant des métaux … ou doublés de métaux précieux autrement qu'à titre de simples garnitures ( Chapitre 71 ). c)     Bijouterie de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2829

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres 2829.90 ‑ Autres Figurent ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … pâtes d'allumettes, comme herbicide, etc. 2)    Chlorate de potassium (KClO 3 ). Préparé comme le chlorate de sodium, le … autres propriétés que le chlorate de sodium. On l'emploie aussi en médecine ou dans la préparation d'explosifs …