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Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… explicative de sous‑positions. N° 5007.20 Le n° 5007.20 inclut uniquement les tissus contenant au moins 85 % en … de soie autres que la bourrette, celle‑ci ne pouvant être incluse dans les 85 %. ______________________ …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… moins de 85 % en poids de laine La présente position concerne les fils de laine peignée, c'est‑à‑dire les … de la Section XI). Les fils de laine peignée, à la différence des fils de la position précédente, ont un aspect …

Section II > Chapitre 9 > Position 0901

Explanatory notes

… a)    La cire de café ( n° 15.21 ). b)    Les extraits et essences de café appelés parfois café instantané et les préparations à base de ces extraits ou essences; les succédanés torréfiés de café ne contenant pas …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… de la production de fructose à partir de maïs. Ce sont des substances visqueuses, brunes ou noirâtres, contenant encore une quantité appréciable de sucre difficile à …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… sur la semelle première, par exemple) ne constituant pas encore des chaussures ou n'ayant pas encore le caractère essentiel des chaussures telles que …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… soumis à l'étirage à froid pour obtenir des parois plus minces, des dimensions plus exactes et un meilleur fini. Les … tubes et tuyaux filetés à leurs extrémités, avec ou sans manchons ou munis de brides, collerettes , bagues, etc. Sont …

Section V > Chapitre 27 > Position 2704

Explanatory notes

… irréguliers dont l'une des faces est plane ou légèrement incurvée. Le charbon de cornue est parfois improprement … appelé graphite artificiel , mais, au sens de la présente Nomenclature, ce dernier terme ne doit désigner que le …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… teneur en cellulose, agglomérées par simple pression, sans adjonction de liant, de manière à former des blocs ou …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5408

Explanatory notes

… ou formes similaires, artificiels : 5408.21 - - Ecrus ou blanchis 5408.22 - - Teints 5408.23 - - En fils de diverses …               - Autres tissus : 5408.31 - - Ecrus ou blanchis 5408.32 - - Teints 5408.33 - - En fils de diverses …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… dont la surface est souvent grattée et qui sont, en principe, fabriqués avec des étoffes suffisamment épaisses … intervalles réguliers, des fils non entrelacés et qui sont conçues pour fournir, par simple coupage de ces fils, des …