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Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10

Classification opinions

… sous pression, à l'aide de matières bitumineuses, une nappe fibreuse en pâte à papier formée selon la technique de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3913 > 3913.90

Classification opinions

… un agent épaississant alimentaire ou un agent stabilisant. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.90

Classification opinions

… à monofilament compatible avec certaines imprimantes 3D. Application des RGI 1, 3b) et 6. Adoption : 2022 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40

Classification opinions

… principalement à la fabrication de sacs de supermarchés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2016 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.11

Classification opinions

… identifier l'usage comme une partie de table, par exemple. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2011 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.59

Classification opinions

… rainures, de façon à obtenir un encadrement de porte fini. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 1998 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.99

Classification opinions

… rainures, de façon à obtenir un encadrement de porte fini. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1998 …

Section XI > Chapitre 51

Classification opinions

… pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20

Classification opinions

… - Envergure : 11,15 m; - Surface de l’aile : 19,6 m² Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11

Classification opinions

… 5 - 7 cm du module LCD qui fait office de tableau de bord. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

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