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Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… Chapitre 43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices … dans ce dernier Chapitre;          c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries … factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures. 5.‑     Dans la Nomenclature, on considère comme …

Legal note

… non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et … dans ce dernier Chapitre;          c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries … factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures. 5.‑     Dans la Nomenclature, on considère comme …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… Chapitre 41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs … d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, et des …

Legal note

… Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures et … d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, et des …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Chapitre 10 Céréales Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions …

Legal note

… Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… Chapitre 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine … sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du …

Legal note

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine … sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… Chapitre 7 Légumes, plantes, racines et tubercules … Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, … 5.‑  Le n° 07.11 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, … 5.‑  Le n° 07.11 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… Chapitre 2 Viandes et abats comestibles Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine;       b)  les …

Legal note

… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine;       b)  les … graisses animales autres que les produits du n° 02.09 (Chapitre 15). …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; … Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… Chapitre 17 Sucres et sucreries Note. 1.‑ Le présent … le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   les médicaments et autres produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, …

Legal note

… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries … le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   les médicaments et autres produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… Chapitre 18 Cacao et ses préparations Notes. 1.‑ Le présent … d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   les préparations des n°s … Le présent Chapitre se rapporte au cacao proprement dit (y compris en fèves), sous toutes ses formes, et au …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations … d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   les préparations des n°s 04.03, …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… divers en métaux communs Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se … et 73.20 ni les mêmes articles en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 et 78 à 81). 2.‑  Pour l'application du …

Legal note

… Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se … et 73.20 ni les mêmes articles en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 et 78 à 81). 2.‑  Pour l'application du …