… à froid 7226.99 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.11 à 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la position. ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 7226.91 Voir la Note …
… d'hydrogène des radicaux contenus dans leurs molécules ( à l'exception de l'hydrogène de la fonction aldéhydique (-CHO)) … (Cl 3 CCH(OH) 2 ) relève du n° 29.05 . Sont également exclus de cette position les composés bisulfitiques des …
… Les pyrites non grillées sont principalement utilisées pour l'extraction du soufre, encore que certaines pyrites … toutes les pyrites relèvent du n ° 26.01 . Sont également exclues d'ici : a) Les chalcopyrites (minerais de cuivre …
… var. botrytis et Brassica oleracea var. italica, par exemple ) . 2) Les choux de Bruxelles. 3) Les autres choux … de Milan ou de Savoie, choux rouges et choux de Chine, par exemple), les choux de printemps, les choux frisés et autres … ainsi que les choux à jets et les choux-raves . Sont exclus de la présente position les autres légumes sous forme …
… âme en acier 7614.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.12 , relatives aux câbles, cordages, par exemple, en fils de fer ou d'acier, sont applicables mutatis … de la présente position. En raison de sa légèreté et de son excellente conductibilité électrique, l'aluminium ‑ …
… en poids de laine ou de poils fins : 5112.11 ‑ ‑ D'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 5112.19 ‑ ‑ Autres 5112.20 ‑ Autres, … pour vêtements, les draperies d'ameublement, etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements …
… pellicules, poussières , etc.), soit par pression, soit par extraction à l'aide de solvants appropriés. Le beurre de … pour la préparation de certains bonbons, en parfumerie pour l'extraction de parfums par le procédé de l'enfleurage et pour …
… en poids de laine ou de poils fins : 5111.11 ‑ ‑ D'un poids n'excédant pas 300 g/m 2 5111.19 ‑ ‑ Autres 5111.20 ‑ Autres, … les tissus de fond pour broderies chimiques, etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements …
… que la silice ou l'oxyde de fer. Le mélange est d'abord extrudé ou moulé sous pression en blocs verts à section … coussinets, moules, briques réfractaires aux acides, par exemple); les articles pour usages électriques relèvent du … poudre d'argent, sont classés au n° 71.06 . Sont également exclus de la présente position les blocs découpés de formes …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
