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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. La présente position groupe les articles … produits pour usages techniques du n° 59.11 . c) Les tissus et articles en tissus, qui suivent leur régime propre (les lacets de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support …
Explanatory notes
… 68.14 ‑ Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support … Il convient, d'ailleurs, à cet égard, d'observer que les isolateurs et autres pièces isolantes pour machines, appareils ou installations …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. …
Explanatory notes
… matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. … et en acides nucléiques. Les nucléoprotéides sont isolées notamment à partir de la levure de bière. Leurs … aux spécifications du n° 28.52 sont exclus . 6) Les isolats de protéines obtenus par extraction, à partir d'une …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.4 > 2909.49
INN
… atocalcitol … fispémifène … lexacalcitol … maxacalcitol … ospémifène … …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214 > 8214.20
… et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.20
… Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.81
… Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6507 > 6507.00
… garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4
… Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations …