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Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… isolés, même pliés               - Autres : 4901.91 - - Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules 4901.99 - - Autres La présente position couvre d'une manière générale tous les ouvrages de … destinés à la publicité et de ceux relevant d'autres positions plus spécifiques de ce Chapitre et notamment des n …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Explanatory notes

… 5 tonnes              - Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression … électrique pour la propulsion. 8704.90 - Autres La présente position comprend notamment : Les camions et camionnettes ordinaires (à plateau, bâchés, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461

Explanatory notes

… à scier ou à tronçonner 8461.90 - Autres La présente position couvre les machines-outils travaillant par … ni comprises ailleurs. La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues … fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à un établi, à une …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Explanatory notes

… ‑ Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou … ‑ Autres Les produits et articles textiles dont il est question ici présentent, de par leur conception, des caractéristiques particulières qui les …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… animés ou non; puzzles de tout genre. La présente position couvre : A) Les jouets à roues. La propulsion de ces jouets est obtenue le plus souvent soit en … dispositif à tringles. Dans d'autres cas, ces jouets sont actionnés par un moteur ou tirés ou poussés par une tierce …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3909

Explanatory notes

… formes primaires. 3909.10 - Résines uréiques; résines de thiourée 3909.20 ‑ Résines mélaminiques               ‑ … ‑ Résines phénoliques 3909.50 ‑ Polyuréthannes La présente position couvre  : 1)    Les résines aminiques       Elles … ou des objets pour usages électrotechniques. En solutions et dispersions (émulsions ou suspensions) (modifiées ou …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Section VI > Chapitre 38 > Position 3806

Explanatory notes

… résiniques sont obtenus par les procédés suivants : 1)    Séparation des produits terpéniques volatils (essence de … d'autres conifères (gemmes, galipots, barras, etc.). 2)    Extraction, à l'aide de solvants, à partir de souches de pins. 3)    Distillation fractionnée de tall oil, sous‑produit de l'industrie de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436

Explanatory notes

… ou appareils d’aviculture 8436.99 - - Autres La présente position englobe une grande variété de machines ou d’appareils ne remplissant pas les fonctions définies aux n°s 84.32 à 84.35 et qui sont des … similaires (coopératives agricoles, écoles d’agriculture, stations d’essais, etc.), en sylviculture, ainsi qu’en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411

Explanatory notes

… ou de turbopropulseurs 8411.99 - - Autres Cette position couvre les turboréacteurs, les turbopropulseurs … des moteurs à turbine à gaz, qui sont des moteurs à combustion interne et n’exigent habituellement aucune source … de combustion, et d'une tuyère, c'est-à-dire d'un canal d'éjection conique convergent placé dans le conduit …