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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… en fils de fer garnis de plaquettes de ciments, dalles, hourdis, poutres et éléments de construction, piliers, … environ, dans de grands autoclaves horizontaux. Blancs ou diversement colorés artificiellement, ces articles sont … En incorporant à la pâte des morceaux de quartz de diverses grosseurs, on obtient des produits du genre pierre …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308

Explanatory notes

… de tôles, de feuillards, de barres, de tubes, de profilés divers en fer ou en acier, ou d'éléments en fer forgé ou en … comme parties d'une construction, les colliers et autres dispositifs spécialement conçus pour assembler les éléments … pour horticulteurs et fleuristes; les rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… droits (en forme de L ). Leurs angles peuvent être vifs ou arrondis (les cornières à angles vifs sont parfois dénommées … comme suit : -       Profilés en U , en I ou en H  : distance comprise entre les surfaces extérieures des deux … 7216.22, 7216.31, 7216.32, 7216.33, 7216.40 et 7216.50 Les dispositions de la Note explicative du n° 72.14 concernant …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3810

Explanatory notes

… sulfurique, fluorhydrique, nitrique, phosphorique, etc.) dilués et contiennent parfois des inhibiteurs ( économiseurs … d'apport elle‑même. Ils ont, en effet, la propriété de dissoudre l'oxyde qui se forme durant l'opération. Le … ici les mélanges de granules ou de poudres d'aluminium avec divers oxydes métalliques (l'oxyde de fer, par exemple) …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3504

Explanatory notes

… 1)   Les glutélines et les prolamines (par exemple, les gliadines extraites du blé ou du seigle et la zéine extraite … de soja déshuilée notamment) et consistant en mélanges de différentes protéines contenues dans cette substance.  La …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… n°s 71.01 , 71.03 et 71.04 .        Ainsi qu'il résulte des dispositions de la Note 2 B) du Chapitre, les ouvrages en … avec fermoir en or, par exemple). Sont, par contre, exclus d'ici, les ouvrages dans lesquels les éléments en ces métaux … métallique ou en cermet, même présentés à l'état démonté (diamants de vitrier, par exemple). b)    Les machines, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7403

Explanatory notes

… autres éléments à concurrence de la teneur maximale indiquée dans le tableau de la Note 1 a) du présent … barres, lingots, etc.  coulés, moulés ou frittés, à la condition qu ’ils n’aient pas reçu postérieurement à leur … en fil machine ou en tubes, par exemple. Sous réserve des dispositions ci‑dessus relatives aux ouvraisons qu'elles …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302

Explanatory notes

… ou apprêtées, ou de leurs parties (y compris les peaux dites allongées ), cousues ensemble généralement en forme de … 41). Les peaux ainsi traitées peuvent généralement se distinguer des peaux brutes par leur douceur au toucher et … Ils sont constitués généralement par trois assemblages distincts de peaux : l'un en forme de trapèze isocèle à …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2940

Explanatory notes

… . Le terme «  sucres  » s'entend des monosaccharides, des disaccharides et des oligosaccharides. Chaque motif … à l'état pur. Il est utilisé en médecine (régime des diabétiques). e)     L'aldol ( n° 29.12 ) et l'acétoïne … 18 H 32 O 16 ), le fucose , le rhamnose (C 6 H 12 O 5 ), le digitoxose (C 6 H 12 O 4 ) et d'autres sucres déoxy qui sont …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812

Explanatory notes

… enfin un ensemble d'ouvrages en amiante pur ou en amiante additionné des matières d'apport visées au paragraphe … de matière plastique. Ces produits, dans lesquels on peut distinguer facilement les fibres d'amiante, se présentent en … en plaques ou découpés sous forme de bandes, cadres, disques, rondelles, anneaux, etc. Pour la fabrication de …

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