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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.12
… Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café …
Classification opinions
… suivie d'une déshydratation) et de 1,5 % de stévioside (édulcorant non calorique). Adoption : 1997 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres …
Explanatory notes
… 29.39 - Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres … et leurs dérivés; sels de ces produits : 2939.11 - - Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, … de ces produits 2939.79 - - Autres 2939.80 - Autres La présente position couvre les alcaloïdes, qui sont des bases …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à …
Explanatory notes
… 84.57 ‑ Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à … à poste fixe 8457.30 - Machines à stations multiples Ne relèvent de la présente position (voir la Note 4 du Chapitre 84 ) que les …Section IV > Chapitre 21 > Position 2104
… soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. …
Explanatory notes
… soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. 2104.10 ‑ … à être consommés après simple réchauffage. Ces produits sont généralement à base de substances végétales (légumes, … fécules, tapioca, pâtes alimentaires, riz, extraits de plantes, etc.), de viande, d'extrait de viande, de graisse, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres …
Explanatory notes
… XII HETEROSIDES ET ALCALOIDES NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHESE, LEURS SELS, LEURS ETHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DERIVES CONSIDERATIONS GENERALES Dans le présent Sous-Chapitre, le terme « dérivés» s'entend des composés chimiques qui pourraient être obtenus …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
Explanatory notes
… 9505.10 - Articles pour fêtes de Noël 9505.90 - Autres La présente position couvre : A) Les articles pour fêtes , … associés à une fête ou à une période de fête et qui ne sont pas normalement utilisés en dehors de cette fête ou de … des pièces, tables, espaces extérieurs, etc. (guirlandes, lanternes, etc.); articles utilisés pour la décoration des …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le …
Explanatory notes
… ‑ - Autres ‑ D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles : … ‑ - Autres 5703.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend les tapis et autres revêtements … ou à touffes obtenus sur les machines à touffeter qui insèrent, à l'aide d'un système d'aiguilles et de crochets, …Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. …
Explanatory notes
… anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. 2520.10 - … plâtres. Le plâtre est constitué de gypse partiellement ou totalement déshydraté par calcination. Le gypse se … de son eau pour donner des plâtres qui, mélangés à l'eau, font prise en durcissant. Pour éviter que certains plâtres …Section V > Chapitre 26 > Position 2601
… Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres …
Explanatory notes
… 26.01 ‑ Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres … minerais classés généralement sous cette position sont : a) Les hématites rouges (oligiste, martite, etc.), … brunes (minettes), qui sont des oxydes de fer hydratés renfermant des carbonates de fer et de calcium. b) La …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec …