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Section XV > Chapitre 83 > Position 8309

Explanatory notes

… les bandes, boutons et marques de garantie. 8)    Coins protecteurs pour caisses. 9)    Ligatures pour la fermeture …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2908

Explanatory notes

… naphtolsulfoniques . Ils se préparent par sulfonation directe des naphtols ou par d'autres procédés de synthèse. …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires. Les produits de … principalement en parfumerie, en médecine ou à des usages insecticides, parasiticides ou similaires ( n° 12.11 ). …

Section III > Chapitre 15 > Position 1502

Explanatory notes

… comprises ici les graisses obtenues par pressage ou par extraction à l'aide de solvants. La meilleure qualité de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2501

Explanatory notes

… (sel gemme) ‑ soit au moyen de sondages (de l'eau est injectée dans un gisement de sel puis revient en surface, … mise en oeuvre de certains procédés chimiques (par exemple, électrolyse) ou qui est obtenu comme sous‑produit du …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… ‑ Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. 9103. 10 ‑ Fonctionnant électriquement 9103 .90 ‑ Autres La présente …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… le régime de la partie composante qui confère à l'objet son caractère essentiel. 2)    Les disques et joints pour … bandes en liège découpés autrement que de forme carrée ou rectangulaire, les bouées de sauvetage, les flotteurs pour …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

Explanatory notes

… ou bien en rognures de tissus neufs (rognures d'ateliers de confection ou de magasins de tailleurs, par exemple), ou … composition textile uniforme, rognures neuves d'ateliers de confection de même couleur). ______________________ …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2201

Section V > Chapitre 27 > Position 2707

Explanatory notes

… et les autres produits obtenus par la distillation, en fractions plus ou moins larges, des goudrons de houille de …