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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6307
… Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. …
Explanatory notes
… 63.07 ‑ Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. 6307.10 ‑ Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires 6307.20 ‑ Ceintures et gilets de … confectionnés en tout textile, qui ne sont pas repris dans des positions plus spécifiques de la Section XI ou dans …Section XI > Chapitre 51 > Position 5102
… Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés. …
Explanatory notes
… ni peignés (+) . ‑ Poils fins : 5102.11 - - De chèvre de Cachemire 5102.19 - - Autres 5102.20 - Poils … chèvre de Cachemire ou de chèvres similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010
… Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. …
Explanatory notes
… 40.10 ‑ Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. - … comprend aussi bien les courroies de longueur indéterminée destinées à être coupées à dimension, que les courroies déjà coupées de longueur et dont les extrémités sont ou non …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607
… Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 86.07 ‑ Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. … 8607.99 - - Autres La présente position couvre l'ensemble des parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires, …Section II > Chapitre 11 > Position 1109
… Gluten de froment (blé), même à l'état sec. …
Explanatory notes
… 11.09 ‑ Gluten de froment (blé), même à l'état sec . Le gluten est extrait … de froment par simple séparation, sous l'action de l'eau, des autres composants de la farine (amidon, etc.). Il se … sont la gliadine et la gluténine . La présence de ces deux protéines caractérise le gluten de froment et lui …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510
… Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique …
Explanatory notes
… 85.10 ‑ Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. … notamment, ils soient spécialement conçus pour la tonte des moutons ou pour le pansage des chevaux ou du bétail. … ajourée. Quant aux tondeuses, elles comportent un peigne à dents coupantes qui glisse en va‑et‑vient sur un …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606
… Wagons pour le transport sur rail de marchandises. …
Explanatory notes
… 86.06 - Wagons pour le transport sur rail de marchandises. 8606.10 - Wagons‑citernes et similaires 8606.30 - Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du n° 8606.10 … dans les mines, chantiers, usines, entrepôts, etc. Ces derniers véhicules se différencient généralement des wagons …Section II > Chapitre 7 > Position 0713
… Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. …
Explanatory notes
… 07.13 ‑ Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (+). 0713.10 ‑ Pois ( Pisum sativum ) … ( Vigna spp., Phaseolus spp. ) : 0713.31 ‑ ‑ Haricots des espèces Vigna mungo ( L. ) Hepper ou Vigna radiata ( L. …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. …
Explanatory notes
… 69.06 - Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. Il s'agit, dans la présente … les autres et servir à l'écoulement ou à la distribution des fluides. Ils peuvent être de forme ou de section … tuyaux pour canalisations et usages similaires (tuyaux de descente des eaux de pluie, tuyaux d'égout, éléments …Section II > Chapitre 7 > Position 0701
… Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. …