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Section VI > Chapitre 29 > Position 2917

Section VI > Chapitre 29 > Position 2916

Section VII > Chapitre 40 > Position 4010

Explanatory notes

… ou de transmission entièrement en caoutchouc vulcanisé, celles en tissu imprégné, recouvert ou stratifié à l'aide de caoutchouc et celles fabriquées à partir de fils ou ficelles textiles imprégnés, enduits, recouverts ou gainés …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… de linge, etc., y compris ceux servant à la parure, quelle que soit la matière qui les constitue. En sont … compressé, le cuir (naturel ou reconstitué), l’ivoire, l’écaille, la nacre, etc., ou bien la combinaison de ces … non sur l’un des diamètres. Dans certains boutons à queue, celle‑ci ne consiste pas en un œillet pour passer le fil, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805

Explanatory notes

… ou autres matières, en rouleaux ou découpés de toute forme (feuilles, bandes, rubans, rondelles, segments, etc.), ainsi que les fils et ficelles en fibres textiles, recouverts de matières …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… abats de toute sorte préparés selon les spécifications du libellé, à l'exclusion cependant du lard sans parties … maigres ainsi que de la graisse de porc et de la graisse de volailles non fondues ni autrement extraites ( n° 02.09 ). … par déshydratation ou par lyophilisation) ou fumées telles que le bacon , les jambons, épaules et autres viandes …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… aromatisé. 0902.10 ‑ Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg … thé produites par les plantes de l'espèce botanique Thea (Camellia) . La préparation du thé vert consiste essentiellement à chauffer les feuilles fraîches, à les enrouler et à les sécher. Dans la …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… ou encore de matières à tresser tissées à plat ou parallélisées. Toutefois, la présente position ne couvre pas … le caractère d'articles finis du fait qu'ils sont tissés ou parallélisés, à plat (nattes, paillassons et claies, par exemple) : voir la Note …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… des n° 53.05 ou des autres fibres végétales reprises ailleurs que dans la Section XI et, en particulier, au … cependant pas compris ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 (voir la partie I‑B … coudre des chaussures, des articles de bourrellerie ou de sellerie, etc.         Les fils du présent groupe peuvent …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… pour effet de démêler les fibres de coton, de les paralléliser plus ou moins et de les débarrasser totalement … ou en grande partie des impuretés (végétales ou autres) qu'elles retiennent encore. Les fibres se présentent alors … seules subsistent les fibres les plus longues bien parallélisées. Les rubans simplement cardés et les rubans …

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