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Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… ou lichens, sans qu'il soit tenu compte des matières dont sont formés les accessoires, pourvu que les bouquets, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… également les cadres simplement munis d'un verre ou d'un dos ou support. Sont également classées dans cette position …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5513

Explanatory notes

… de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5513.13 ‑ ‑ Autres …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… qui sont entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou partiellement en ces …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… ou fixées par d'autres moyens, comme par exemple des cordons. Les étiquettes peuvent être revêtues de mentions …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… les fils de métal ou les filés métalliques du n° 56.05 prédominent en poids sur chacune des diverses matières …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808

Explanatory notes

… matières de charge. Les articles de la présente position ne doivent pas être confondus avec les panneaux de particules …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… ou coiffures. Les chapeaux et coiffures peuvent être garnis d'ornements de toute sorte, même en matières relevant du …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… usages, les feuilles en question sont parfois étamées ou doublées d'un autre métal. Sont également comprises ici les …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… autant qu'elle n'ait subi aucune modification de couleur, d'odeur ou de goût par rapport à l'huile correspondante …

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